Sylvain Plénier

De: Sylvain Plénier
adjoint à la chef du bureau
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement et de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, à l'exclusion des décrets, tous engagements d'un montant inférieur à 23 000 € et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale de la cohésion sociale (DGCS)
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement et de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale"
JORFTEXT000023888728(source JORF)
délégation de signature
21 Avril 201121/04/2011
De: Sylvain Plénier
attaché principal d'administration centrale, à
Objet:
tous documents relatifs à la réalisation des opérations budgétaires et comptables entrant dans le champ des actions du programme « Egalité entre les hommes et les femmes » (programme 137) de la mission interministérielle « Solidarité et intégration »
JORFTEXT000020635222(source JORF)
délégation de signature
20 Mai 200920/05/2009
De: Sylvain Plénier
attaché d'administration centrale, à
Objet:
tous documents relatifs à la réalisation des opérations budgétaires et comptables entrant dans le champ des actions du programme « égalité entre les hommes et les femmes » (programme 137) de la mission interministérielle « solidarité et intégration »
JORFTEXT000019657004(source JORF)
délégation de signature
19 Octobre 200819/10/2008
De: Sylvain Plénier
attaché d'administration centrale, à
Objet:
tous documents relatifs à la réalisation des opérations budgétaires et comptables entrant dans le champ des actions du programme « égalité entre les hommes et les femmes » (programme 137) de la mission interministérielle « solidarité et intégration »
JORFTEXT000000278412(source JORF)
délégation de signature
01 Juillet 200701/07/2007
De: Sylvain Plénier
attaché d'administration centrale, à
Objet:
tous les documents relatifs à la réalisation des opérations budgétaires et comptables entrant dans le champ des actions du programme "égalité entre les hommes et les femmes (programme 137) de la mission interministérielle "solidarité et intégration. »
JORFTEXT000000796250(source JORF)
délégation de signature
25 Février 200725/02/2007
De: Sylvain Plénier
attaché d'administration centrale, et à
Objet:
tous documents relatifs à la passation d'actes d'autorisation de paiement entrant dans le champ des actions du programme « égalité entre les hommes et les femmes » (programme 137) de la mission interministérielle « solidarité et intégration »
JORFTEXT000000792750(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 200622/09/2006
De: Sylvain Plénier
attaché d'administration centrale, et à
Objet:
tous documents relatifs à la passation d'actes d'autorisation de paiement entrant dans le champ des actions du programme « égalité entre les hommes et les femmes » (programme 137) de la mission interministérielle « solidarité et intégration »
JORFTEXT000000265358(source JORF)
délégation de signature
19 Février 200619/02/2006
De: Plenier (Sylvain)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
attaché d'administration centrale les attachés d'administration centrale stagiaires
date_debut="2005-02-07"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités"
JORFTEXT000000606239(source JORF)
titularisation
17 Septembre 200517/09/2005
De: Plenier (Sylvain)
ministère de la santé, premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « génie biologique »
2. Membres suppléants
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « génie biologique »
duree="quatre ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000755145(source JORF)
nomination
30 Août 200030/08/2000